Livraison Gratuite cette semaine dès 9.90 €

Mentions légales

- MENTIONS LEGALES -

DROITS D’AUTEURS, TEXTES, PHOTOS, LIENS – COPYRIGHT ©
Le site www.le-poivre.fr est la propriété de F Deschamps. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site www.le-poivre.fr est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société Gout et Nature. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : www.le-poivre.fr. L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de F Deschamps  pourra faire l’objet de poursuites légales.


AVERTISSEMENT
Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter  F Deschamps. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la société Gout et Nature peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. En tout état de cause, la responsabilité de F Deschamps ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. La société Gout et Nature décline également toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mise en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que F Deschamps n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

INFORMATIONS NOMINATIVES
Ce site Web, qui comporte des informations nominatives concernant ses partenaires, a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL : N°1183341. Les informations recueillies par le biais de nos formulaires de contact et de newsletter n’ont d’autre but que de renseigner et de pouvoir répondre aux interrogations des internautes. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, les internautes bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui les concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication ou suppression des informations vous concernant (vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant), veuillez nous contacter via notre page contact



COOKIE et PIXEL
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation (un cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site). En général, ce cookie contient, un numéro d'identification ou un code qui nous permet de vous reconnaître lorsque vous retournez sur notre site. La mise en place de ces systèmes nous permet simplement la récupération de données statistiques afin d’améliorer notre site et de mieux répondre à vos besoins. Les données concernées ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Nous vous rappelons que votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l'enregistrement de cookies, d'être prévenu avant d'accepter les cookies, ou de les effacer.

En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres, vous acceptez l'utilisation des cookies ou technologies similaires pour disposer de services et d'offres adaptés à vos centres d'intérêts ainsi que pour la sécurisation des transactions sur notre site. Pour plus d’informations, gérer ou modifier les paramètres,
Pour plus d'information sur les cookies ainsi que sur les différentes prescriptions décrites plus haut, nous vous recommandons de visiter le site Internet de la CNIL : http://www.cnil.fr/

DROIT DE RETRACTATION et remboursement: Loi Hamon
Conformément à l'article L.121-20 du code de la consommation le consommateur à la possibilité de se rétracter au cours des 14 jours (Loi Hamon) qui suivent la livraison du produit. les produits doivent être retournés non ouvert et au frais du client. Cette possibilité ne s'applique pas aux produits "susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement".Le remboursement se fait dans les 14 jours

CREDITS

Raison sociale : Deschamps
Adresse du siège social : 2983 route de Neufchatel - 76230 Isneauville
Numéro de téléphone : 02 35 61 12 72
RCS Rouen N° 391012268
N° Siret : 39101226700038
Nom et fonction du responsable : M. Deschamps, gérant
Directeur de la publication : M. Deschamps
TVA intra communautaire : FR 02391012267
Code APE : 526 D
Contact: via notre page contact

Crédits Icones: Flaticon